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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/32-2878W/38

Date

1998-2017

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue des Actionnaires à passage Coste.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/32

Date

2004-2014

Présentation du contenu

Rue des Actionnaires (pas de n°).
21, 23 rue André Bonnin.
8, 11, 15, 24 30, 36 rue Artaud.
8, 9, 12, 13, 14, 15bis rue d'Austerlitz.
13 rue Barodet.
4, 6, 8, 11, 15, 29, 35, 39, 40, 65bis rue de Belfort.
7 rue Bely.
7 avenue de Birmingham.
1bis, 2, 4, 7, 10, 14 montée Bonafous.
11, 12 rue Bournes.
2, 19 avenue de Cabias.
1, 6, 12 rue Calas.
5 place Camille Flammarion.
49, 71 boulevard des canuts.
3, 5, 6, 12 rue Célu.
1, 2, 13, 21, 23 rue du Chariot d'Or.
30, 38, 42, 57, 57bis, 59, 63bis, 67 rue Chazière.
45 chemin Vert.
8 rue Claude Joseph Bonnet.
1 passage Coste.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.