1131WP/1-1131WP/6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police. Foire de Lyon, réglementation (1941-1951) ; commission communale de sécurité, fonctionnement (1941-1959) ; Lieux publics, autorisation d'ouvertures (1952-1954) ; assainissement (1941-1948) ; caisse des dépôts et consignations : un registre d'enregistrement (1948-1955)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : programmes (1941-1947), rapports de visites, procès-verbaux de séances, notification de décisions (1947), comptes-rendus trimestriels d'activité (1944-1950) 1941-1950
- COMMISSION COMMUNALE ET DEPARTEMENTALE DE SECURITE : rapports de visite, procès-verbaux de réunion, rapports d'activité et dossiers avec plans d'aménagement ou de construction de bâtiments soumis à la commission 1950-1959
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes