1131 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1131WP/1-1131WP/6

Date

1941-1959

Importance matérielle

7

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police. Foire de Lyon, réglementation (1941-1951) ; commission communale de sécurité, fonctionnement (1941-1959) ; Lieux publics, autorisation d'ouvertures (1952-1954) ; assainissement (1941-1948) ; caisse des dépôts et consignations : un registre d'enregistrement (1948-1955)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1131WP/3/1

Cote/Cotes extrêmes

1131WP/3/1

Date

1941-1950

Présentation du contenu

COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : programmes (1941-1947) et rapports de visites, procès-verbaux de séances, notification de décisions (1947) et comptes-rendus trimestriels d'activité (1944-1950) 1941-1950

Langue des unités documentaires

Français