1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/174

Cote/Cotes extrêmes

1758W/174

Date

1991-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

734/1991 169 à 173 av. J. Jaurès 69007 ; modificatif 440/1992 ; modificatif 628/1993.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français