Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
4 place de la Baleine, licence n° 2672 (1980-1981).
1 rue de la Baleine, licence n° 160 (1963-2011).
4 rue de la Baleine, licence n° 157 (1980-2012).
34 rue Bancel, licence n° 150 (1982-1993).
28 rue Baraban, licence n° 133 (1980-2009).
77 rue Baraban, licence n° 127 (1966-2003).
91-93 rue Baraban, licence n° 4211 (2 numéros de licence 3590 et 2998, mais 4211 dans application Police, licence initialement affectée au 93 rue Baraban) (1978-2000).
128 rue Baraban, licence n° 114 (1987-2012).
5 place Henri Barbusse, licence n° 477 (translation : provient du 2 rue des Dr Cordier) (1980-1994).
4 rue de la Barre, licence n° 96 (1980-1994).
5 rue de la Barre, licence n° 93 (1964-1996).
10-12 rue Basses verchères, licence n° 232 (1979-2005).
22 cours Bayard, licence n° 225 (1977-1992).
26 cours Bayard, licence n° 226 (1977-2003).
88 rue Béchevelin, licence n° 219 (1970-1997).
2 rue Belfort, licence n° 198 (1979-1994).
4ter rue Belfort, licence n° 200 (translation : provient du 36 rue Seignemartin) (1980-2007).
24 boulevard des Belges, licence n° 691 (1995-2000).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.