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2703WP - Service social du personnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/1-28

Date

1965-2012

Importance matérielle

28 boîtes, 3,10 ml

Origine

Vie au travail

Modalités d'entrées

Versement du 14/03/2018.

Présentation du contenu

  • 1-2 : Fonctionnement du service (1995-2012).
  • 3-25 : Suivi social du personnel (1965-2012).
  • 26-28 : Relations avec les mutuelles (1969-2012).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2 à 25 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

aide sociale, organisme consultatif, personnel, gestion du personnel, société mutualiste

Fonctions

5 Personnel communal, 509 Avantages sociaux

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/1-2

Date

1995-2012

Dispositif Localyon.

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/2

Date

2008-2011

Présentation du contenu

Marché à procédure adaptée (MAPA) : dossier de marché (2008). Dossiers individuels de suivi : pièces justificatives, correspondance (2010-2011).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage des dossiers en B et T

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.