1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1631W/44

Cote/Cotes extrêmes

1631W/44

Date

1989-1991

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

261/1989 : 18 rue de St-Cyr 69009, permis de démolir 90/1989, permis de démolir 260/1989, transfert 713/1989 (1989-1991)

262/1989 : 18 rue de la Charité 69002 (1989)

263/1989 : 4 rue d'Avignon, port E. Herriot 69007 (1989-1991)

265/1989 : 1 rue Port du Temple 69001 (1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français