2906W/1-2906W/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/06/2022.
Présentation du contenu
Suivi des travaux, dossiers des gestionnaires de bâtiments : demandes de réalisation de travaux (DRT), devis, factures, rapports techniques, conventions, déclarations préalables, avant-projet sommaire (APS), dossier des ouvrage exécutés (DOE), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), étude préalable d'aide à la décision (EPAD), commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA), contrôle et prévention (CEP), système de sécurité incendie (SSI), diagnostics techniques amiante (DTA), plans, photographies, délibérations du conseil municipal, correspondance (classement par n° d'ensemble immobilier) (EI).
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mise à l'égout (1995), installation de régulation sur les radiateurs (1998-2000), travaux de sécurité (1999), interphone (1999-2001), travaux (1999-2012), aménagement du logement du gardien ; mission de contrôle technique ; remplacement du plafond suspendu du réfectoire ; escaliers de la crèche ; rapports de contrôle technique ; isolation ; comptes rendus de chantier (2000), convention (2001), réfection des enrobés (2002), volets roulants, portail (2002-2003), restructuration de la crèche (2003), pose de volets roulants, installation d'une alarme (2005), mise en conformité (2007), remplacement trappe du compteur d'eau ; remplacement ouvrant porte entrée (2015), réparation toiture terrasse ; rebouchage trou cloison de la chaufferie (2016).