2859W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/26-38

Date

1947-2006

Cote/Cotes extrêmes

2859W/36-38

Date

1992

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du Maire.

Du 03//06 au 22/09.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/37

Date

1992

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.