2748WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1-2748WP/33

Date

1999-2013

Importance matérielle

4,3 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2748WP/27 communicable au terme d'un délai de 75 ans (documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions).

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1-2748WP/11

Date

2003-2013

Etudes préalables : présentation des hypothèses opérationnelles (2003), compte rendu de réunion (2004), plans des coupes sol, tableaux des surfaces disponnibles (2005).Concours : programme (2005), questions réponses (2005), analyse des projets, projet retenu (2005-2006), acquisition division en volume (2008), commission d'appel d'offres (2008-2009).

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1

Date

2003-2009

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières