1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/163

Cote/Cotes extrêmes

1901W/163

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

123/1996 : 35 rue Docteur Albéric Pont 69005 (1996-1998)

125/1996 : 1 rue Bournes, angle Henry Gorjus 69004 (1996)

126/1996 : ZAC Ambroise Paré, rues Paradin, Laprade et Laënnec, 69008 (1996)

127/1996 : 11 rue Omer Louis 69003, permis de démolir 25/1996 (1996)

128/1996 : 3 montée de la Chana 69005, transfert 411/1997 (1996-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français