1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
123/1996 : 35 rue Docteur Albéric Pont 69005 (1996-1998)
125/1996 : 1 rue Bournes, angle Henry Gorjus 69004 (1996)
126/1996 : ZAC Ambroise Paré, rues Paradin, Laprade et Laënnec, 69008 (1996)
127/1996 : 11 rue Omer Louis 69003, permis de démolir 25/1996 (1996)
128/1996 : 3 montée de la Chana 69005, transfert 411/1997 (1996-1998)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires