1767W/1-1767W/124
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Ambroise Paré (secteur Laënnec - Paradin).
- Projet. Concertation préalable : avis, plan, correspondance (1987).
- Etude d'impact (1988).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapports au Conseil municipal, arrêtés du président de la Communauté urbaine, plans, certificats d'affichage, rapport (1987-2004).
- Réunions : comptes rendus, correspondance (1989-1993).
- Suivi : comptes rendus de réunion, plans, cahier des charges, proposition, rapport au Conseil municipal, dossier de présentation, coupures de presse, correspondance (1987-1989).
- Programme des équipements publics (crèche, espace public central) : convention, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1996).
- Bilans : états d'avancement, comptes rendus de réunions (1996-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires