Diagnostic, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), projet, permis de construire initial et modificatif, dossier de consultation des entreprises (DCE).

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2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/25-2750WP/34

Date

1998-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/28-2750WP/31

Date

2008-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/30

Date

2011-2012

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques