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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/101 à 2008/126.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/5

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/101 : 1 rue Puits Gaillot (2008).
2008/102 : 37 rue Sainte-Hélène (2008).
2008/103 : 53 cours Albert Thomas (2008).
2008/104 : 62 rue de la République (2008).
2008/105 : 55 cours Gambetta (2008).
2008/106 : 10 B rue Pascal (2008).
2008/107 : 98 rue Jean Vallier (2008).
2008/108 : 76-78 rue Louis Blanc (2008).
2008/109 : 19-21 cours Général Giraud (2008).
2008/110 : 17 cours Lafayette (2008).
2008/111 : 64 route de Vienne (2008).
2008/112 : 34 rue Sainte-Hélène (2008).
2008/113 : 14 place Carnot (2008).
2008/114 : 6 place de la Croix-Rousse (2008).
2008/116 : 324 rue Garibaldi (2008).
2008/117 : 14 place Carnot (2008).
2008/118 : 66 rue Eugène Pons (2008).
2008/119 : 10 place Bir-Hakeim (2008).
2008/120 : 22 rue d' Anvers (2008).
2008/121 : 1 impasse Stéphane Coignet (2008).
2008/123 : 144 rue Commandant Charcot (2008).
2008/124 : 16-18-20 rue Hector Malot (2008).
2008/125 : 25 rue de Sèze (2008-2010).
2008/126 : 31 Grande rue de Vaise (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme