2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/101 à 2008/126.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/5

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/101 : 1 rue Puits Gaillot (2008).
2008/102 : 37 rue Sainte-Hélène (2008).
2008/103 : 53 cours Albert Thomas (2008).
2008/104 : 62 rue de la République (2008).
2008/105 : 55 cours Gambetta (2008).
2008/106 : 10 B rue Pascal (2008).
2008/107 : 98 rue Jean Vallier (2008).
2008/108 : 76-78 rue Louis Blanc (2008).
2008/109 : 19-21 cours Général Giraud (2008).
2008/110 : 17 cours Lafayette (2008).
2008/111 : 64 route de Vienne (2008).
2008/112 : 34 rue Sainte-Hélène (2008).
2008/113 : 14 place Carnot (2008).
2008/114 : 6 place de la Croix-Rousse (2008).
2008/116 : 324 rue Garibaldi (2008).
2008/117 : 14 place Carnot (2008).
2008/118 : 66 rue Eugène Pons (2008).
2008/119 : 10 place Bir-Hakeim (2008).
2008/120 : 22 rue d' Anvers (2008).
2008/121 : 1 impasse Stéphane Coignet (2008).
2008/123 : 144 rue Commandant Charcot (2008).
2008/124 : 16-18-20 rue Hector Malot (2008).
2008/125 : 25 rue de Sèze (2008-2010).
2008/126 : 31 Grande rue de Vaise (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques