371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/50

Cote/Cotes extrêmes

371W/50

Date

1954-1969

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

384/1964 : rue de la Claire 69005 (1964-1965)

385/1964 : 69 rue Chazière 69004 (1964-1965)

386/1964 : 30 rue C. Debussy 69009 (1964-1965)

387/1964 : 258 rte d'Heyrieux 69008 (1964-1967)

388/1964 : 167 rue Bataille, imp. Genton 69008, AP 52/1963 (1963-1969)

390/1964 : 45 rue Sgt M. Berthet 69005 (1954-1964).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français