679 WP

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Cote/Cotes extrêmes

679WP/1-679WP/5

Date

1978-1978

Importance matérielle

5

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00644

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances 1978

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

679WP/1

Cote/Cotes extrêmes

679WP/1

Date

1978

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 19 février 1978 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1978

Langue des unités documentaires

Français