Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 02007 Groupe scolaire 37-44 rue de Condé : DRT, contentieux, permis de construire (1981-1990).
- 02008 Ecole maternelle 7 rue Gilibert : DRT (1989-1991).
- 02009 Groupe scolaire Alix 36 rue Smith.
Rénovation de toiture : consultation, marché unique, procès-verbal, DRT.
Ravalement des façades : AOO, marché unique, procès-verbal, DRT (1981-1991).
- 02014 et 02015 Office du Tourisme. Rénovation et extension : délibération, DRT (1988-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires