CGT, UGICT.

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2862W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Comité technique paritaire (CTP), Comité technique (CT), Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), relations avec les syndicats.

Cote/Cotes extrêmes

2862W/1-41

Date

2006-2016

Importance matérielle

4,8 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 39 à 41 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, sécurité du travail, organisme consultatif

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Relations avec les syndicats.

Cote/Cotes extrêmes

2862W/29-41

Date

2006-2016

Suivi du courrier.

Cote/Cotes extrêmes

2862W/39-41

Date

2005-2013

Présentation du contenu

Correspondance.

CGT, UGICT.

Cote/Cotes extrêmes

2862W/40

Date

2007-2011

Conditions d'accès

Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.