2003-2006
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1023/2003 : 188 av. Berthelot 69007
1024/2003 : 8 rue de l'Annonciade 69001
1025/2003 : 26 rue du Boeuf 69005
1026/2003 : 52 rue E. Richerand 69003
1027/2003 : 47 av. Mal de Saxe 69003
1029/2003 : 127 av. Mal de Saxe 69003
1030/2003 : 2-4-6 rue de la Fraternelle 69009
1031/2003 : 51 rue de l'Université 69007
1032/2003 : 77 rue Baraban 69003
1033/2003 : 1-3 rue Viricel 69006
1034/2003 : 35 rue E. Nieuport 69008
1035/2003 : 42 rue Marietton 69009
1036/2003 : 47 rue des Remparts d'Ainay 69002
1037/2003 : 59 av. du Point du Jour 69005
1038/2003 : 1 à 3 rue J. Revel 69004
1039/2003 : 68 crs Gambetta 69007
1040/2003 : 6 av. du Frêne 69009
1042/2003 : 80-82 crs R. Vitton 69003
1043/2003 : 89-91 rue Marietton 69009
1044/2003 : 65 rue F. Genin 69005
1045/2003 : 71 quai Pierre Scize 69005
1046/2003 : 7 rue Nicolaï 69007
1047/2003 : 2 rue J. Renoir 69003
1048/2003 : 73 av. Berthelot 69007.
Mots clés typologiques
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