1066WP/8-1066WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 500
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeurs de taxi ; stationnement 1903-1973
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1066WP/1-7 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TAXIS. Conseil de discipline.
- Commission d'examen : élections : correspondance, textes officiels, listes nominatives, procès-verbaux d'élections, affiches 1937-1939
- Réunions : listes nominatives, correspondance 1966-1970
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires