Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
037/1995 : 38 rue Sainte Geneviève 69006 (1995-1996)
039/1995 : 23 av. Berthelot, 92 rue de Marseille 69007 (1997)
040/1995 : 150 rue baraban 69003, transfert 171/1997, modificatif 9/1997 (1995-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires