1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/15

Cote/Cotes extrêmes

1858W/15

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Permis de construire 1995

037/1995 : 38 rue Sainte Geneviève 69006 (1995-1996)

039/1995 : 23 av. Berthelot, 92 rue de Marseille 69007 (1997)

040/1995 : 150 rue baraban 69003, transfert 171/1997, modificatif 9/1997 (1995-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français