2888W/1-2888W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/10/2021
Présentation du contenu
1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1825W, 2764W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- "Fonctionnement des chambres funéraires et de l'institut médico-légal, arrêté-règlement" : livret (1932).
- "IML, fonctionnement, arrêté-règlement" : affiche (1932).
- Modifications : règlement, projet de règlement, comptes rendus de réunion, extraits des arrêtés du maire, extrait du BMO, notes, correspondance (1974-1976).
Mots clés typologiques