1094 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1094WP/1-1094WP/8

Date

1961-1984

Description physique

Notes contenant : 488-493

Importance matérielle

10

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 665

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Circulation et stationnement : réglementation ; stationnement payant ; projets de construction de parcs de stationnement 1961-1984

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en décembre 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1094WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1094WP/5

Date

1982-1984

Présentation du contenu

CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place des Terreaux : textes officiels 1982-1984

Langue des unités documentaires

Français