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2180 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2180WP/1-2180WP/24

Date

1964-1989

Importance matérielle

24

Origine

Direction des Finances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Finances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Travaux réalisés par la SERL pour le compte de la Ville. Remboursement : pièces justificatives.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 800 Budgets et comptes

2180WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2180WP/1

Date

1972-1989

Présentation du contenu

- Avances hors budget : délibérations du Conseil municipal, programme de construction de l'annexe de la mairie, mémoire, notice descriptive, estimation des dépenses, projets de mandat, états de recettes, correspondance (1979-1989).

- Rénovation urbaine Moncey-Nord, construction du bâtiment des juridictions locales : projets de mandat, décompte général et définitif (1972-1978).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français