2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/19

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/19

Date

2003-2011

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- CL0637 Clavichords

- CL5855 Club de la Presse de Lyon

- CO0103 Comité Local des MJC

- CO0104 Comité des Oeuvres Sociales Lyon

- CO0109 Les Cocons de l'Ouest

- CO0176 Comité de Coordinations des Associations du 6e

- CO0179 Collectif de Soutien à la Démocratie en Algérie

- CO0190 Convention Gymnique de Lyon

- CO0193 Comité du Quartier St-Louis

- CO0202 Comité Bellecour

- CO0205 Association des Commerçants des axes Jean Jaurès/Saxe

- CO0206 Lyon Glace Patinage.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français