582WP/1-582WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00419
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1971) ; assurances sociales, radiations (1938-1965) ; secours extraordinaires, attributions (1948-1968) ; retraites, admissions : listes (1963-1968) ; mises à jour sécurité sociale (1971)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections au Conseil d'Administration de la C.N.R.A.C.L. : scrutin du 9 novembre 1971 : organisation : textes officiels, notes de service, listes électorales, bulletins de vote, procès-verbaux de résultats, listes d'émargement, correspondance 1971
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.