5WP/1-5WP/224
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe a été rattachée à Lyon en 1963.
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Type d'entrée : Versement
Date d'arrivée approximative : Sans date
Présentation du contenu
Administration de la commune jusqu'en 1964.
Mode de classement
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifée)
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
EDEPOT232/1-EDEPOT232/16 : Commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, archives antérieures à 1790.- Cultes : registres paroissiaux (1638-1752, 3 volumes). Eglise et cure (1480-1790). Privilèges (1564-1658). Droit de cire (1575-1758). Taxes royales (1625-1656). Cimetière, presbytère, chemins (1611-1793). Logement des gens de guerre (1575-1642). Possession du port Gillegain, procédure contre le chapitre Saint-Jean et des particuliers : pièces de procédure (1779-1789).
Bibliographie
INVENTAIRE PARTIEL DES ARCHIVES PAR ELISABETH BENAMOU .- 1987
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : état-civil de la commune :
- instructions et circulaires : correspondance, textes officiels 1848-1922 ; - délégation aux fonctions d'officier d'état-civil : correspondance, textes officiels 1865-1900 (1848-1922)
- naissances : bulletins 1916, 1930 ; - décès : actes 1809-1908 ; - livrets de famille 1886, 1892 (1809-1830)
- mariages : dossiers individuels, extraits de registres (1897-1929)
- bulletins de constatation de naissances et de décès (1893-1894)
- légitimations et reconnaissances : correspondance, minutes notariales (1881-1905)
- rectification d'actes : minutes juridictionnelles (1872-1892)
- divorces : correspondance, rapports, minutes notariales (1807-1929)
- admissions à domicile et naturalisations : correspondance (1886-1903).
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières