2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/174

Cote/Cotes extrêmes

2447W/174, 2447 W 173 (Ancienne cote)

Date

2003-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

546/2003 : 4 rue V. Lagrange 69007 (2003-2004)

548/2003 : 9 rue St-Polycarpe 69001 (2003-2006)

549/2003 : 76 rue Ney 69006 (2003-2004)

550/2003 : 29 rue Challemel-Lacour 69007 (2003-2004)

551/2003 : 10 rue E. Pons 69004, PD 52/2004 (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français