2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
546/2003 : 4 rue V. Lagrange 69007 (2003-2004)
548/2003 : 9 rue St-Polycarpe 69001 (2003-2006)
549/2003 : 76 rue Ney 69006 (2003-2004)
550/2003 : 29 rue Challemel-Lacour 69007 (2003-2004)
551/2003 : 10 rue E. Pons 69004, PD 52/2004 (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires