375W/1-375W/54
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
356/1968 : 18 rue de Toulon 69007 (1967-1969)
357/1968 : 47 rue de St-Cyr 69009 (1968-1969)
358/1968 : 24 rue Jarente 69002 (1968-1970)
359/1968 : 39 rue de la Buire, rue des Rancy 69003 (1968-1986)
360/1968 : 237 av. J. Jaurès 69007 (1968-1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires