1883 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1883WP/1-1883WP/57

Date

1985-2002

Importance matérielle

57

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Gestion du personnel : effectifs, dossiers individuels, journaux de paie.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1883WP/44

Cote/Cotes extrêmes

1883WP/44

Date

1990

Présentation du contenu

Personnel. Etat des mandats de traitement, bordereau de cotisation ADELYCO, CAMEC, MGPCL, MTRL, CRIP, CNRACL, IRCANTEC, UNEDIC, charges par imputation URSSAF, allocations PLIF et CLR.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français