2965W/1-2965W/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/01/2024.
Présentation du contenu
Procès-verbaux des séances du conseil du 5e arrondissement de Lyon et du comité d'initiative et de consultation d'arrondissement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 0,9 ml (doublons, projets de délibérations et extraits du registre des délibérations).
Mode de classement
Chronologique
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Agrafes rouillées
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de séance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Année 2002 : séances des 10 janvier, 7 février, 7 mars, 3 avril, 13 mai, 11 juin, 2 septembre, 26 septembre, 23 octobre, 27 novembre.
Année 2003 : séances des 7 janvier, 29 janvier, 24 février, 26 mars, 5 mai, 11 juin, 9 septembre, 29 septembre, 3 novembre, 2 décembre.
Année 2004 : séances des 12 janvier, 9 février, 1er avril, 3 mai, 15 juin, 6 septembre, 28 septembre, 9 novembre, 6 décembre.
Année 2005 : séances des 24 janvier, 7 mars, 11 avril, 14 juin, 5 septembre, 26 septembre, 7 novembre, 28 novembre.
Année 2006 : séances des 9 janvier, 30 janvier, 6 mars, 20 mars, 9 mai, 6 juin, 12 septembre, 2 octobre, 14 novembre, 27 novembre.
Année 2007 : séances des 9 janvier, 19 février, 3 mai, 11 juin, 11 juillet, 4 septembre, 9 octobre, 6 novembre, 3 décembre.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)