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1129 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1129WP/1-1129WP/56

Date

1796-1959

Importance matérielle

56

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Statistiques agricoles (s.d. ?)
Subsistances : association lyonnaise des cultures maraîchères 1943-1946
Postes et Télécommunications, aménagement de recettes auxiliaires (1888-1933), poids public : exploitation : concessions 1907-1936
Etablissement recevant du public : commission de sécurité
Kiosques, buvettes : concessions 1906-1938
Affichage : réglementation, concessions 1920-1945
Etablissements classés (2ème et 3ème catégories) : autorisation d'exploitation 1931-1940
Voirie privée : dossiers
Police urbaine, fonctionnement loterie (1796-1834)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale

1129WP/40

Cote/Cotes extrêmes

1129WP/40

Date

1931

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS DANGEREUX INSALUBRES ET INCOMMODES : établissements de 3ème classe : déclarations d'installation dangereuse 1931

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ETABLISSEMENT DANGEREUX, ETABLISSEMENT INSALUBRE