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1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Mots clés matières

éducation, famille, enfant, crèche, halte garderie, restauration scolaire, maison des jeunes, insertion sociale, logement social, personne âgée, étudiant, santé, politique de la ville, transport en commun, cérémonie publique, urbanisme, police municipale

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/42

Date

1961-1997

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/27-1604WP/28

Date

1961-1997

Division prévention santé enfant (DPSE).

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/27

Autres Cotes

1604WP/25 (Ancienne cote)

Date

1990-1997

Présentation du contenu

- Intervention de la DPSE dans des contentieux : mémoire en réplique, notes, correspondance (1995).
- Journée de réflexion du 30/11/1993 sur la santé scolaire : ordre du jour, liste des personnes conviées, compte rendu de la journée, documentation (1993).
- Prévention : documentation, Journal officiel, lettre d'information, étude (1990-1994).
- Oeuvre des villages d'enfants (OVE), centre de rééducation de l'ouïe et de la parole : documentation, projet, notes, correspondance (1990).
- Gestion du personnel : fiche de poste, notes, correspondance (1990-1996).
- Permanences des assistantes sociales et infirmière du service Médico-social scolaire (années scolaires 1993-1994 à 1996-1997) : mémentos (1994-1997).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.