23WP/1-23WP/42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : terrains et immeubles, gestion, acquisition, location, contentieux (1865-1945).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- contentieux avec les compagnies du Gaz de Lyon et du Bourbonnais, contentieux avec la Fabrique de l'église de l'Immaculée Conception : correspondance, rapports, textes officiels (1891-1923)
- Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée : assurance contre l'incendie : polices d'assurance (1894-1905)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes