Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes perçues au nom du Roi (1581). Taxes et subventions.
Taxes perçues au nom du Roi. - Rôle des deniers de la subvention, y compris ceux qu'il fut nécessaire de lever pour les frais du service de la Santé, pendant la dernière maladie contagieuse. On trouve dans ce document, qui ne s'applique qu'au seul côté de Fourvières : - Antoine Scarron, propriétaire, soit seul, soit avec le trésorier Scarron, son frère, de plusieurs maisons ou moitiés de maison, situées, les unes, tant sur le pont de la Saône que dans les rues de l'Anerie et de l'Angèle, et les autres en divers pennonnages, y joint le quartier dont le commandement lui était confié. Scarron paye pour ces immeubles, qui ne sont pas tous taxés, 121 écus sol et 10 sous. Meubles et moyens, 20 écus sol ou au soleil (comme il ne s'agit que de ce genre de monnaie dans le présent sommaire, on ne répétera pas les mots : Sol et soleil) ;(folio 3 verso) - messieurs de Presseins, propriétaires de deux maisons, l'une au pennonnage Louis Prost, l'autre au pennonnage Panse. Les mêmes contribuables possèdent de plus, conjointement " avec Monsieur de Grenoble, " une troisième maison au pen. Murard. Aucun de ces immeubles n'est imposé ; (folio 4 verso) - Michel Daverdy et autres, locataires d'une maison du sieur de Montmartin (René Thomassin), la somme de 100 écus, laquelle fut modérée à 41 écus 20 sous pour sa part, à l'occasion que le sieur Claude Vize, l'ung des consulz-eschevins de ce temps-là, tient le reste de la dicte maison, " etc. ; (folio 5 verso) - monsieur de la Bastie-Palmier, propriétaire, entre autres immeubles, de la moitié de la maison des hôtes (dont monsieur de Montmartin possédait l'autre moitié), sise au pen. Prost, contribue pour les frais de la Santé seulement ; (La population lyonnaise était alors affreusement ravagée par la peste.)(folio 7) - André Grabot, possesseur d'une maison appelé la Maison-Carrée, au devant de la loge du Change, 33 écus 20 sous. Ce particulier, qui possédait, en outre, neuf maisons et une boutique sises en différents pen., paye 100 écus, y compris la somme de 25 écus pour ses meubles et moyens ; (folio 7) - noble Gaspard Coing et les héritiers Prenay possédaient chacun une maison " faisant le carré du bout du pont " (de la Saône, rive droite), etc. ; (folio 7 verso) - Jean Cionacci (sic), dit Clarissimo, possède : une maison d'habitation sise au Change, taxée à 66 écus deux tiers ; une autre maison derrière la précédente, à 50 écus ; une petite maison en la ruelle du Change, 10 écus ; meubles et facultés, 50 écus. Cet étranger ne paye en tout que 70 écus ; (folio 8 verso) - le Baron de Vaux (François Platel ou Platet), propriétaire de quatre maisons ou parties de maison, non taxées, ne paye rien pour ses immeubles et pas d'avantage pour ses meubles et facultés ; (folio 10) - Pierre Cléard, drapier , l'un des locataires d'une maison appartenant à monsieur d'Aiguebelle (Pierre de Musino), 6 écus, somme réduite à 4 écus ;(folio 11) - Humbert Gravier, greffier du tribunal de la Conservation des priviléges des foires de Lyon, propriétaire en tout ou en partie, de plusieurs maisons, dont l'une, appelée le Chapeau-Vert, sise au pen. de Montconys, paye 19 écus 16 sous ; (folio 11 verso) - Pierre Baglony (sic, pour Baglioni, puis, par corruption, Baillon), écuyer, locataire d'une maison appartenant au chanoine Chastillon, pennonnage Gella, possède : au Change, une maison pour laquelle il est cotisé à 35 écus ; Une autre maison " en tirant au Garilhan " (Garillan), etc. ; (folio 11 verso) - messire Edouard Laureas ou Laurent, sieur de La Serra (Sarra ?), propriétaire de sept maisons, sises en divers pen. ou quartiers, et dont l'une est appelée le Miroir. Il paye 60 écus, y compris 30 écus pour ses meubles et moyens ; (folio 12 verso) - Mathieu Colin, plieur de soie, propriétaire d'une maison qu'il habite et pour laquelle il paye 8 écus ; (folio 13 verso) - messire Pierre Perdrigeon, conseiller en l'élection de Lyonnais, cotisé à 7 écus pour une maison sise au Garillan ; (folio 14 verso) - Gabriel et Jérôme Pélissari (Pelizzari, originaires du pays des Grisons), cotisés a 40 écus, comme propriétaires d'une maison sise au Garillan et provenant de René Laurencin, et pour leurs meubles et facultés. Ces deux étrangers exerçaient la marchandise ; (folio 15) - François Galseran et Fonte (sic, pour Fontès ?) Calloppa, Espagnols, 25 écus pour leurs meubles et moyens, et comme locataires d'une portion de maison ; (folio 16) - Scipion Arnolfini, 3 écus, 30 sous ; (folio 18) - les héritiers de Pierre Tortoron possédaient, au pen. Tachon, une maison nommée la Samaritaine, etc. ; (folio 18) - Baptiste Vimarcat (Vimercati?), chirurgien milanais, locataire, avec d'autres, de la maison des héritiers de Beauregard Baronnat, au pen. Gella, 12 écus et demi, puis réduit à 9 écus ; (folio 19) - madamoiselle de Montaris, de Grenoble, propriétaire de deux maisons et d'une boutique, ce dernier immeuble situé en face du corps de garde du Change, 45 écus ; (folio 19) - Antoine Teste (marchant ou fabricant de velours), pour deux maisons plus ses meubles et moyens, 40 écus ; (folio 20 verso) - Jacques Teste, receveur du taillon de Lyonnais, propriétaire de quatre maisons à l'une desquelles pendait l'enseigne des Trois-Mores, au pen. Foucquette, 40 écus ; (folio 20 verso) - Fortunato Atignioli, etc. (folio 20 verso) - Jean Henry, seigneur de Jarniost, possesseur de plusieurs immeubles et, en particulier, d'une maison qu'il faisait construire on face du port Saint Paul, au pen. de Jean de Bourgogne, et d'une autre maison ou pendait l'enseigne de l'Oranger, sise au pen. Pelletier. Ce contribuable n'est pas taxé ; (folio 21) - madamoiselle de La Tour, de Vienne, domiciliée chez Jean-Baptiste Serre, rue la Juiverie, possédait une maison au pen. Valleton ; (folio 21 verso) - Alexandre Diodati (Deodati ?), Lucquois ;(folio 23) - Jean Particelli, aussi de Lucques, moulinier de soie, 15 écus ;(folio 23) - Octavio Gravon, autre Italien, 6 écus ; (folio 23) - Pompeo Porro, propriétaire d'une maison, au pennonnage Gella, 13 écus 30 sous, etc. ; (folio 23) - Christophe Neyter, Allemand, possesseur de trois maisons et d'un jardin, cotise à 25 écus, pour les frais de la Santé seulement ; (folio 23 verso) - Mathieu Dorati, Lucquois, 7 écus ; (folio 24) - maître Claude Marchant (ou Marchand, suivant l'orthographe moderne), notaire, propriétaire de sept maisons réparties entre plusieurs pennonages, cotisé à 60 écus, y compris ses meubles et moyens ou facultés ; (folio 25 verso) - Zanobis (de) Quibly (qui devint voyer de la commune, en 1599) et Grégoire Boyronnet ( ?), son associé, tous deux locataires d'une maison sise au pen. Panse et appartenant à l'hôpital, 30 écus ; (folio 28) - monsieur Henry, trésorier d'Auvergne, possesseur de cinq maisons, dont l'une avait pour enseigne le Chien-Blanc, et une autre l'Ange, etc. ; (folio 28) - Jacques Lesbre (sic), Espagnol, locataire d'une maison des sieurs Panse, taxé à 50 écus, et à 20 écus pour ses meubles et moyens. Toutefois, cet étranger ne paye que 30 écus ;(folio 28 verso) - Benoît Cazal, Milanais, 20 écus : (folio 29) - messieurs de Chamagnieu (sic, pour Chavagnieu ?), propriétaires de dix-huit maisons, parmi lesquelles on remarque : les hôtelleries du Porcelet et du Grand-Porcelet, la " maison ou s'exerce la dohane ; " une autre maison appelée la Roche, etc. ; (folio 29 verso) - Jean Le Fèvre, armurier ; 40 écus ; (folio 30 verso) - Maurice Crestet, hôtel de l'Etoile ; 6 écus ; (folio 31 verso) - Pierre Petit, arquebusier, propriétaire d'une maison de la place de la Douane, au pennonnage Panse, 20 écus, etc. ; (folio 33) - monsieur Canappes (sic, pour Jean Canaples, le medecin?), 50 écus ; (folio 35) - maître Jean Henry, joueur d'instruments, et Beauchesne, écrivain, 8 écus chacun ; (folio 34 ou 35) - les sieurs Pelissari, cotisés, en plus, à 60 écus (Voy. ci-dessus) ; (folio 37) -" madame de Bruges " (veuve de Michel de Bruges), 12 écus ; (folio 37) - Madame de La Mousserolle, 30 écus ; (folio 38 verso) - Philippe Nouaillier, tenant l'hôtel de la Tête-Noire, qui appartenait aux héritiers de Gaspard Richier, 24 écus 10 sous ; (folio 39 verso) - monsieur Du Sou, receveur général, par accord fait avec lui, 38 écus ;(folio 39 verso) - la veuve de Jean-Baptiste Chenu, locataire " de la maison du lougis des Troys-Roys, " appartenant à monsieur Guerrier et faisant partie du pennonnage de Jean de Bourgogne le jeune, 25 écus ; (folio 40) - La Ronde, hôte du Chapeau-Rouge, pareillement taxé à 25 écus, etc. ; (folio 40 verso) - dame Claire, hôtesse de la Pomme-Rouge, qu'elle possédait en tierce partie. Cette femme avait de plus quatre maisons, dont l'une portait l'enseigne de la Pomme-Rouge, du nom de l'établissement qu'elle tenait elle-même, 60 écus, (folio 41) - Jean de Bourgogne le jeune, propriétaire et locataire de la maison du Lion-d'Argent, sise au pennonnage dont il était le chef, etc., taxé à 24 écus, ses meubles et facultés compris ; (folio 40 verso) - Jean de Bourgogne, " maistre de la poste, propriétaire d'une maison, pen. de son frère" 5 écus. Le même, comme propriétaire d'une autre maison où pendait l'enseigne du Lion-d'Or, 30 écus. Meubles et moyens, 20 écus ;(folio 42) - Georges Chuzy, hôte du Papegai, etc., 20 écus ; (folio 42 verso) - dame Blanche, veuve de Zanobis, hôte du Heaume, 25 écus ; (folio 43) - messire Jean de La Sablière, propriétaire, conjointement avec les héritiers Perrot, d'une maison sise au pennonnage Marco (quartier Saint-Georges), taxé à 2 écus, en y comprenant ses meubles et moyens ;(folio 44) - Ruys Louppes (sans doute Lopez) et Diego Rodrigues, Portugais, locataires de la maison de messire Laurencin, official de l'église de Lyon, pen. de Bourgogne, taxés à 25 écus pour leur location et à 100 écus pour leurs meubles et facultés, etc. ; (folio 44 verso) -" le capitaine Jacquesmo, Italien, " propriétaire d'une maison au pen. Perricaud, 8 écus ; (folio 47) - Philippe Suc ou Suic, Milanais, 8 écus ; (folio 47 verso) - Diego de Castres (Castro), propriétaire d'
ne maison au pen. ci-contre, 16 écus deux tiers. Le même, comme locataire de ladite maison, aussi 16 écus deux tiers. Meubles et facultés, 80 écus, etc. ; (folio 48) - Henri Carra ; peintre, propriétaire d'une maison au pen.Perricaud, 10 écus. Le même est cotisé à 10 écus pour sa part de location de cet immeuble, Somme payée par l'artiste (ou l'artisan ? Car on ne sait au juste si celui-ci et ses confrères, déjà cités tant de fois, furent des artistes-peintres ou de simples barbouilleurs d'enseignes), 6 écus ; (folio 49) - Jean-Marie Gelle (ou Gellé?), " bailleur d'eau au velloux, " 5 écus ; (folio 52) - monsieur (Philibert) Barjot, lieutenant général au baillage de Mâcon, propriétaire d'une maison située au pen. Perricaud, n'est pas taxé ; mais Jean Buretteau, tonnellier, qui occupait cet immeuble comme locataire, est cotisé à 4 écus ;(folio 53) - Jean Perricaud, sellier, capitaine-pennon, l'un des locataires de la maison de Pierre Pichier, sise en son propre pennon, possédait une maison au quartier du sieur Pelletier, etc. Perricaud paye 16 écus ; (folio 53 verso) - Oswald Seing (sic), Allemand, 30 écus ; (folio 55) - Albert Porticeo, Italien, 8 écus ;(folio 55) - messire Guillaume Scarron, maître des ports de la ville, pour une maison, 30 écus ; (folio 56) - Nicolas Durand, peintre, et autres, locataires de la maison de Jean Perret, changeur, au pen. de Masso, 28 écus. Le même contribuable possède : une maison au pennonnage de Montconys, 8 écus 45 sous ; une autre maison au pennon Truchard, 3 écus un tiers, une troisième maison au pen. Dumas, 7 écus 30 sous (ces trois derniers quartiers étaient situés entre le Rhône et la Saône). Meubles et facultés, 5 écus. Somme accordée à 26 écus dont le peintre s'acquitte intégralement ; (folio 56) - Noël Tortorel (Torterel) peintre-verrier, locataire, avec d'autres, d'une maison sise au pennonnage de Masso et appartenant à la dame Pasquin, 15 écus ; - Ludovico Pitorsi, 7 écus ;(folio 56 verso) - monsieur de Malleval, locataire d'une maison de monsieur de Langes (lieutenant général en la sénéchaussée de Lyon), pou ses meubles et moyens, 20 écus ; (folio 56 verso) - Laurent de Lentelle (sic), Florentin, locataire d'une maison appartenant au conseiller Vincent, du parlement de Grenoble, n'est pas taxé ;(folio 58 verso) - Nicolas de Varrassan ou Varrassin, maître des courriers, n'est pas non plus cotisé, bien qu'étant possesseur d'une maison et locataire d'une antre maison ; (folio 59) - Laurent Mellier, " secrétaire de monsieur l'ambassadeur de Constantinople, " pour une maison, 12 écus 30 sous ; (folio 59 verso) - monsieur d'Eslins (sic, pour d'Illins), de Grenoble, n'est pas cotisé comme propriétaire d'une maison (de la rue Saint-Jean) où était logé monsieur de Mandelot, gouverneur de la ville, etc. ; (folio 60) - monsieur Du Buisson, visiteur de la gabelle du sel, possessionné de quatre maisons en différents pennonnages, est taxé à 80 écus, y compris 20 écus de meubles et facultés ; (folio 64) - monsieur de La Tour-Paulat, n'est cotisé ni pour sa maison du pen. Atheaud, ni pour ses meubles et facultés ;(folio 64) - maître Pinet, avocat, taxé à 40 écus comme propriétaire de trois maisons dont deux, sises au pen. d'Odet Croppet, avaient pour enseignes l'Aube-du-Jour et le Cheval-Blanc ; (folio 67) - monsieur Du Boys, procureur du Roi en l'élection de Lyonnais, propriétaire et locataire d'une maison du pen. Croppet, cotisé à 20 écus pour ses meubles et moyens, " dont il a esté exempté, d'autant qu'il y a une vefve logée en sa maison, pour la paovreté de laquelle il ne se remboursera d'aulcune chose ; "(folio 67 verso) - les héritiers de l'avocat Thomas, comptent parmi leurs immeubles une maison sise à Saint-Just, pennonnage Vandel, laquelle avait pour enseigne Jésus. Ce logis était tenu par Claude Janin, cotisé à 8 écus 25 sous pour sa location ; (folio 67 verso) - Odet Croppet, capitaine du pennonnage ou quartier de ce nom, possédait, entre autres immeubles, deux maisons ayant pour enseignes, l'une (sise rue Saint-Jean) la Croix-d'Or, l'autre l'Etoile ; (folio 68) - les héritiers Rondellet, propriétaires d'une " maison appelée la Bombarde, (qui est encore debout aujourd'hui), au pennonnage Croppet ; (folio 69) - Pierre Roy, .arquebusier de la ville, taxé à : 10 écus, comme locataire de la maison de l'Etoile ; 5 écus, pour une partie de maison qu'il tenait à louage de madame Laurencin ; 3 écus 30 sous, comme occupant une maison de laquelle il était en même temps propriétaire ; (folio 69) - monsieur Desargues (l'auteur peut-être ou du moins le parent de l'habile géomètre Girard Desargues ou Désargues, dont il portait aussi le prénom de Girard), receveur des décimes, est taxé à 5 écus pour ses meubles et facultés, et à 25 écus, comme locataire, avec d'autres, de deux maisons appartenant à l'avocat Pinet ou Pinel ; (folio 69) - Guillaume Pelletier, hôte de la Rose, propriétaire d'une maison et locataire de deux autres maisons dont dépendait le logis qu'il faisait valoir, cotisé à 25 écus, sur lesquels il paye 15 écus ; (folio 70 verso) - monsieur Dufour, secrétaire de l'archevêché de Lyon et possesseur de plusieurs maisons, à l'une desquelles pendait l'enseigne du Merle-Blanc, paye 40 écus, somme convenue avec lui ; (folio 71) - les frères Cathon, hôtes du Cygne, propriétaires de deux maisons au pen. d'André de La Gouttière, dit Tachon, imposés à 15 écus ; (folio 80 verso) - Laurent d'Albano, 4 écus 20 sous ; (folio 81) - Nicolas Perdria ( ?), " faiseur de coches, " 2 écus 30 sous ;(folio 86 verso) - Nicolas Perdriolle, " charron ordinaires de l'artillerie, " 6 écus 2 sous ; (folio 87) - Philippe Seyton ou Seytton et Julien Gambi (c'est-à-dire Julien Gambyn), potiers de terre, cotisés à 4 écus 10 sous pour leurs meubles et facultés, et comme locataires d'une maison du pennonnage Benoit Marco, appartenant à Méraud Carlet ; (C'était donc dans le quartier Saint-Georges, représenté par le pennonnage Marco, qu'à l'exemple de tant d'autres ouvriers de l'art de terre, leurs devanciers, le céramiste italien et son associé avaient établi et exploitaient leur manufacture de faïence.) (folio 87 verso) - dame Jeanne, " maistresse des enfans de (l'hôpital de) la Chana, " propriétaire d'une maison, est cotisée à 1 écu ; (folio 88) - le sieur Merle, secrétaire de monsieur de Mandelot, comme propriétaire d'une maison du pen. Marco, taxé à 5 écus, etc. Le troisième et dernier cahier, au reste incomplet, du présent article, n'est, sauf quelques légères modifications apportées dans sa rédaction, que la répétition du numéro deux.)(folio 88 verso).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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