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2649W - Service des taxis

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Cote/Cotes extrêmes

2649W/1-15

Date

1910-2015

Importance matérielle

15 boîtes

1,8 ml

Origine

Service des taxis

Modalités d'entrées

Versement du service des taxis du 20/04/2017.

Présentation du contenu

  • 1-3 : Fonctionnement
  • 4 : Suivi des chauffeurs de taxis
  • 5-12 : Attribution de licence : registres
  • 13-14 : Photographies
  • 15 : Objets

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2649W/4 à 12 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Le fonds contient notamment des photographies, plaques de verre et des objets.

Documents en relation

  • 2619WP/5-10
  • 1598W

Informations sur le traitement

Résorption d'un passif d'archives, avant transfert de compétence à la Métropole (octobre 2016).

Mots clés matières

chauffeur de taxi

Mots clés typologiques

document photographique, objet

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

Cote/Cotes extrêmes

2649W/13-14

Date

1900-2015

Plaques de verre.

Cote/Cotes extrêmes

2649W/14

Date

1900-1910

Présentation du contenu

2 plaques de verre (s.d.) [v. 1900-1910].

Conditions d'accès

Pour des raisons de conservation préventive, document communicable avec un délai de 48h.

Mots clés typologiques

document photographique