Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0633/1996 : 193 rue Marcel Mérieux 69007
0634/1996 : 26 avenue Joannès Masset 69009
0635/1996 : 2 rue du Plat, quai Tilsitt 69002
0636/1996 : 18 rue des Pierres Plantées 69001
0637/1996 : 10 rue Saint Alexandre 69005
0638/1996 : 131 avenue des Frères Lumière 69008
0639/1996 : 7 avenue de Saxe 69006
0640/1996 : Angle rue des Dalhias et rue Docteur Rebatel 69003
0641/1996 : 3 rue des Chevaucheurs 69005
0642/1996 : 58 boulevard des Belges 69006
0643/1996 : 23 rue Masséna 69006
0644/1996 : 42 rue de la Garenne 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires