Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
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Date
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Présentation du contenu
Inventaire général du patrimoine : projet de convention de partenariat, plan, mémo (2018-2019).
Convention patrimoine Etat - ville de Lyon 2019-2024 : dossier de presse, conventions (dont convention Etat - ville 2012-2016), correspondance, bilans, conférences de presse, comptes renduss (2012-2019).
Dossiers transversaux avec la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC), la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA), la Commission régionale du patrimoine et de l'architecture (CRPA) et la Commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) : correspondance, comptes rendus de commission (2014-2020).