2794W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Jean-Dominique Durand

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2794W/1-55

Date

1983-2020

Importance matérielle

5,2 ml

Origine

Versement du cabinet de M. Jean-Dominique Durand, adjoint délégué au patrimoine, mémoire, anciens combattants et cultes.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2841W

Cote/Cotes extrêmes

2794W/22-55

Date

1983-2020

Cote/Cotes extrêmes

2794W/22-39

Date

1994-2020

Relations avec l'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

2794W/22

Date

2012-2020

Présentation du contenu

Inventaire général du patrimoine : projet de convention de partenariat, plan, mémo (2018-2019).

Convention patrimoine Etat - ville de Lyon 2019-2024 : dossier de presse, conventions (dont convention Etat - ville 2012-2016), correspondance, bilans, conférences de presse, comptes renduss (2012-2019).

Dossiers transversaux avec la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC), la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA), la Commission régionale du patrimoine et de l'architecture (CRPA) et la Commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) : correspondance, comptes rendus de commission (2014-2020).