Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1989
812/1989 : 19 rue de la Fraternelle 69009, permis de démolir 289/1989, transfert 217/1991, transfert 624/1991, prorogation 608/1992 (1989-1994)
816/1989 : 17 rue G. Kubler 69004 (1989-1990)
817/1989 : 117 rue du Dauphiné 69003, permis de démolir 291/1989, modificatif transféré 297/1991, prorogation 540/1992 (1989-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires