1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1631W/149

Cote/Cotes extrêmes

1631W/149

Date

1989-1994

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

812/1989 : 19 rue de la Fraternelle 69009, permis de démolir 289/1989, transfert 217/1991, transfert 624/1991, prorogation 608/1992 (1989-1994)

816/1989 : 17 rue G. Kubler 69004 (1989-1990)

817/1989 : 117 rue du Dauphiné 69003, permis de démolir 291/1989, modificatif transféré 297/1991, prorogation 540/1992 (1989-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français