32WP/1-32WP/52
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00203
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : traitement, prestations familiales, cessation de fonction. 1962-1964 Caisse nationale de retraite des agents des collectivites locales (CNRACL) : documents comptables 1952-1962
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : gestion comptable :
- dispositions relatives aux heures supplémentaires : notes de service, copies d'arrêtés du maire 1947-1959
- réglementation relative aux rémunérations et à la gestion du personnel titulaire : copies d'arrêtés du maire 1962
- réglementation relative aux rémunérations et à la gestion du personnel : copies d'arrêtés du maire 1963, 1964
Langue des unités documentaires
Mots clés matières