2537WP/1-2537WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'Adjoint délégué aux Finances publiques et à l'Administration générale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques : correspondance, notes, études, etc.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Présentation du contenu
Acquisition, contestations, inauguration : notes, correspondance, avis juridiques, conventions (copies).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Une copie pdf a été réalisée en mai 2018.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques