321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE DES TAPIS, 4ème arrondissement: - ouverture de la dite avenue = cours du Midi = rue des Tapis et de la rue Jacquard : traité, cession de terrains, affaires judiciaires : rapports, plan, actes de vente, correspondance, arrêté 1875-1879 - élargissement de la dite avenue : alignement de rue : pétition : acquisition de terrains : délibérations, correspondance, rapports, arrêté préfectoral, plan, actes de vente 1899-1900 . vente de terrain communal sis la dite avenue : adjudication, enquête administrative : correspondance, délibérations, rapports, procès verbaux de mensuration, cahier des charges, affiches publiques 1902-1903
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières