315W/1-315W/926
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Demande, reçu, rapport, arrêté d'alignement, permission de voirie, plan, correspondance.
Contient également quelques dossiers situés sur le territoire de Villeurbanne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers non autorisés ont été conservés.
Mode de classement
Classement alphabétique par noms de voies. Puis, pour chaque voie, classement des dossiers par année. Puis pour chaque année, classement chronologique des dossiers.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé provisoirement en 1991 et reclassé en 2019-2023.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Biographie ou Histoire
- A été dénommée cour des Carmes jusqu'en 1820.
- A changé de dénomination en 1935 : est devenue la place Tobie-Robatel.
Présentation du contenu
Concerne également la cour des Carmes.
- 1796 : ouverture cour des Carmes ; porte cour des Carmes.
- 1797 : communication d'alignement cour des Carmes.
- 1798 : porte cour des Carmes.
- 1799 : communication d'alignement cour des Carmes ; bâtiment 98 cour des Carmes.
- 1808 : porte 82 cour des Carmes ; ouverture et fermeture 60 cour des Carmes.
- 1820 : ouverture et réparations 6 place de la Miséricorde.
- 1853 : croisée 7 place de la Miséricorde.
- 1865 : ouverture et seuil 4 place de la Miséricorde.
- 1876 : ouverture 6 place de la Miséricorde ; entrée charretière 6 place de la Miséricorde.
- 1885 : porte et badigeonnage 9 place de la Miséricorde angle rue de la Paix.
- 1894 : porte place de la Miséricorde angle 17 rue d'Algérie.
Mode de classement
Chronologique
Mots clés typologiques