904WP/1-904WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00738
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Etablissement recevant du public. Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), abattoir de la Mouche, hopital de l'Antiquaille, contrôle de la commission communale de sécurité : procès verbaux, correspondance (1975-1984)
PREVENTION SECURITE
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Commercial Régional de la Part-Dieu : boutiques n°320 à 358 : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou du réaménagement des locaux, contrôles périodiques de sécurité : correspondance, extraits de l'avis de la Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, notifications, plans, arrêtés du Maire, demandes de permis de construire, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, rapports techniques, procès verbaux de la Commission Communale de Sécurité, bail, procès verbaux de contravention (1975-1984) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2005
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières