904 WP

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Cote/Cotes extrêmes

904WP/1-904WP/9

Date

1975-1984

Description physique

Notes contenant : 140-150

Importance matérielle

9

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00738

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissement recevant du public. Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), abattoir de la Mouche, hopital de l'Antiquaille, contrôle de la commission communale de sécurité : procès verbaux, correspondance (1975-1984)

PREVENTION SECURITE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

904WP/6

Cote/Cotes extrêmes

904WP/6

Autres Cotes

140 (Ancienne cote), 141 (Ancienne cote), 144 (Ancienne cote), 145 (Ancienne cote)

Date

1975-1984

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Commercial Régional de la Part-Dieu : boutiques n°320 à 358 : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou du réaménagement des locaux, contrôles périodiques de sécurité : correspondance, extraits de l'avis de la Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, notifications, plans, arrêtés du Maire, demandes de permis de construire, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, rapports techniques, procès verbaux de la Commission Communale de Sécurité, bail, procès verbaux de contravention (1975-1984) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2005

Langue des unités documentaires

Français