Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Langue des unités documentaires
Conditions d'accès
NC Sur demande auprès du personnel
Composition du matériau
Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité
Périodicité : annuel
Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.
Etat périodique : Titre mort
Date début collection : 1845
Date fin collection : 1889
Notes sur le contenu
Etat de collection jusqu'en 2000 : compte rendu de 1845, 1853, 1854, 1855, 1870, 1877, 1878, 1879, 1881, 1883, 1886, 1887, 1888, 1889.
Projet de modification à l'article 41 du règlement (1869).
Mots clés typologiques