2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02232
Opération n° 02232001
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02232
Opération n° 02232001
Marché n° 108189 attribué au groupement Marcillion Thuillier architectes, BPR Europe et AB2C : dossier de procédure.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.