1974 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1974WP/1-1974WP/138

Date

1989-2004

Importance matérielle

138

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM) : objectifs, listes des participants, documents de travail, évaluations.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1974WP/132

Cote/Cotes extrêmes

1974WP/132

Date

1990-2001

Présentation du contenu

Centre de responsabilité municipal (CRM). Fonctionnement :

- Propositions d'amélioration (1990-1991)

- Comptes rendus de conseils d'adjoints (1989-1993).

- Nomination des membres du comité d'arbitrage (1990-2001).

- Suivi de projets de direction (1998-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français