Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain Centre construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : certificats d'urbanisme de cession et de division.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Versement de l'aménagement urbain ayant transité par les archives communautaires, coté n° 1002 W non daté
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession accordés en 1986.
111/1986 : rue Hénon 69004 ; 112/1986 : 80 crs Gambetta 69007 ; 113/1986 : 20 rue R. Bréchan 69003 ; 116/1986 : 7 av. du Château 69003 ; 119/1986 : 43-45 rue Julien, 11-13 rue Camille, 42 crs R. Vitton 69003 ; 120/1986 : 40 rue Marietton 69009 ; 122/1986 : 9-9 bis rue St-Isidore 69003 ; 123/1986 : 75 rue F. Genin 69005 ; 125/1986 : 62 rte de Genas 69003 ; 129/1986 : 182 av. F. Faure 69003 ; 131/ 1986 : 20 rue du Capitaine 69003 ; 133/1986 : 43-45 rue Julien, 11-13 ue Camille, 42 crs R. Vitton 69003 ; 135/1986 : 2 bis rue Janin 69004 ; 136/1986 : rue E. Richerand, rue Gandolière, rue des Petites Soeurs 69003 ; 140/1986 : 16 rue St-Alexandre 69005 ; 143/1986 : 43 rue Trarieux 69003 ; 144/1986 : 132 rue du Dauphiné 69003 ; 146/1986 : 40 rue des Granges 69005 ; 158/1986 : 74 rue d'Ypres 69004 ; 159/1986 : 36 rue de l'Université 69007 ; 160/1986 : 15 rue E. Nieuport 69008 ; 163/1986 : 8 rue des Tuiliers 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires