Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00357
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : commission paritaire communale, élections 1970
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 15 avril 1970 : organisation : textes officiels, notes de service, bulletins de vote, listes électorales, correspondance 1970
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes