
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/09/1965 (bordereau n° 00202)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-608 : permis de constuire (1944-1984).
- 609 : infractions (1957-1958).
- 610 : avis de principe (1958).
- 611 : accords préalables (1958-1960).
- 612 : affaires diverses (1958).
- 613 : commission municipale d'urbanisme (1958).
Après la Seconde Guerre mondiale, la question de la défense passive reste d'actualité. En effet, la menace soviétique a remplacé l'ennemi nazi. La guerre de Corée et la peur d'un conflit atomique conduisent à pérenniser le système de défense passive. C'est pourquoi les dossiers comprenant des installations liées à la défense passive ont fait l'objet d'une indexation spécifique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 8 boîtes et 1 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Place des Cordeliers 69002.
Mots clés typologiques