2777W/1-164
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Protocole, organisation des réceptions occasionnelles de 2002 à 2015 : formulaire de demande d'organisation d'une réception, liste, carton d'invitation, menu, plan de table, fiche technique, planning, plaquette de présentation, programme, convention de prêt de salon, devis, facture, correspondance, mails.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des doublons ont été éliminés.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable après un délai de 50 ans (protection de la vie privée : présence de données personnelles dans les dossiers) sauf les articles 46 et 110 qui ont été mis en quarantaine pour cause de moisissure.
Communicable au bout de 50 ans (données à caractère personnel)
Mots clés matières
Mots clés personnes
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date